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BREVETSMARQUESMODELES

Kaufmann & StumpfPatentanwalts-Partnerschaft

 
Patentanwaltschaft Kaufmann & Stumpf
 		  

Impressum

Responsable du site:

Kaufmann & Stumpf
Patentanwalts-Partnerschaft
Alte Weinsteige 71
D-70597 Stuttgart

Tel.: +49 711 658 381-0
Fax: +49 711 658 381-55

Forme juridique: partenariat
Inscrit au registre de partenariat Commerce de Stuttgart, sous le numéro PR 171

Les partenaires sont :
Ursula Kaufmann, Dr. rer. nat., Dipl.-Phys.
Conseil en brevets allemand
Conseil Européen en Marques et Dessin
Mandataire en brevets Européens

Karin Stumpf, Mag. phil.
Conseil en brevets allemand
Conseil Européen en Marques et Dessin

Les conseils en brevets allemand sont membres de
Patentanwaltskammer Tal 29, D-80331 München
European Patent Attorneys sont membres à l’Institut des mandataires agrées près l’Office européen des brevets (epi)
CP 26 01 12, D-80058 München
V.A.T. Reg. No. DE 814004861

Pour l’exercice de notre profession s’appliquent:
- the Patent Attorney Statute from 07.09.1966 (BGBl. I 1966, p. 557, last changed by BGBl. I 2001, p. 3656)
- the Professional Code of Patent Attorneys (memorandum of the German Patent Attorneys, 1997, S. 243ff).
- the Code of Professional Conduct of the epi (www.patentepi.com)
- the FICPI conduct rules (www.ficpi.org/ficpi/aboutframe.html).

Internet:

Idée, dessin et  programmation
PromoSite Webdesign
Dr. Werner Scherber
www.promosite.de

Responsabilité:

Les informations fournies sur ce site sont à titre informatif. Le cabinet Kaufmann & Stumpf et ses partenaires mettent tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne sauraient être tenus pour responsables des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité des informations et des services.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Toute transmission ou le reçu d’information n’est pas apte à créer une relation client - conseil.
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